Mentions légales


MENTIONS LEGALES


Propriété et responsabilité éditoriale

Le présent site est la propriété de : POLYEQUIPEMENTS, Entreprise individuelle dont le siège est 6, chemin du moulin - BP14 - 91351 GRIGNY. Tél : 01 69 06 44 22. Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'EVRY sous le numéro de SIRET 401 404 736 00035 et sous le numéro de TVA Intracommunautaire FR57 401 404 736.

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Philippe MOUSSAJEE en sa qualité de Gérant.


Hébergement

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société Experts Référencement. 71 avenue de la cour de France - RN7 - 91260 Juvisy sur Orge.


Déclaration du site à la CNIL

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).


Données nominatives

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société POLYEQUIPEMENTS.

Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers.


Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de POLYEQUIPEMENTS soit de Clients qui auront autorisé POLYEQUIPEMENTS à produire leurs données.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

 

Tous droits réservés.



Site en version BETA, uniquement pour les tests.